Association loi 1901, crée le 15 septembre 1991.

"Organisme d'intérêt général concourant à la mise en valeur patrimoine local" (au titre de la l'art. 200 du CGI), l'association délivre des reçus fiscaux pour tous les versements, ouvrant droit à des déductions d'impôts.

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Mise à jour 12-2016/12-2017.

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Siège social et adresse de correspondance (depuis juillet 2013) :

Patrimoine Culturel de Thorame-Haute

Notre-Dame du Serret

04170 THORAME-HAUTE

 

  • Informations légales

Date de création : 15/09/1991

SIRET 533 420 659 00013

 

  • Adhérez ou faites un don pour soutenir nos actions ! Les versements sont déductibles des impôts !

 

Merci d'adresser un message par mail, courrier ou téléphone, l'adhésion est fixée à 20€, mais il est possible de verser plus (Statuts de l'association et règlement intérieur).

Les règlements se font par virements (IBAN sur demande par mail), chèques et espèces. 

 

 

L'Association est considérée comme un "organisme d'intérêt général concourant à la mise en valeur du patrimoine culturel et architectural local", elle délivre à ce titre des reçus fiscaux ouvrant droit à des déductions d'impôt (article 200 du Code général des impôts). Pour une personne imposable, un versement de 30€, permet de déduire 20€ de l'impôt sur le revenu soit un coût réel de 10€.

 

L'association ne communique jamais les coordonnées de ses adhérents.

 

L'association publie ses comptes annuellement (voir compte-rendu d'assemblée générale).

le conseil d'administration

CA en exercice depuis septembre 2017.

  • Président : P. GIRAUD
  • Trésorier : intérim du bureau
  • Secrétaire et trésorier-adjoint : C. EUGENE
  • Secrétaire-adjoint : J.-C. SERME
  • Membres du conseil :  M. JAUNIAUX et B. GIRAUD

Mentions légales 

Pour toute information  vous pouvez écrire à  l'administrateur : patrimoinethoramehaute(@)gmail.com

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Dernière mise à jour du site : 09.09.2019

 


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