Association loi 1901, crée le 15 septembre 1991.

"Organisme d'intérêt général concourant à la mise en valeur patrimoine local" (au titre de la l'art. 200 du CGI), l'association délivre des reçus fiscaux pour tous les versements, ouvrant droit à des déductions d'impôts.

Tous droits réservés Patrimoine culturel de Thorame-Haute.

Reproduction des documents interdite sans autorisation.

Mise Ă  jour 12-2016/12-2017.

Patrimoine Culturel de Thorame-Haute

nous contacter

patrimoinethoramehaute(@)gmail.com


Retrouver nous sur Facebook : Patrimoine Thorame-Haute

 

Siège social et adresse de correspondance (depuis juillet 2013) :

Patrimoine Culturel de Thorame-Haute

Notre-Dame du Serret

04170 THORAME-HAUTE

 

  • Informations lĂ©gales

Date de création : 15/09/1991

SIRET 533 420 659 00013

 

  • AdhĂ©rez ou faites un don pour soutenir nos actions ! Les versements sont dĂ©ductibles des impĂ´ts !

 

Merci d'adresser un message par mail, courrier ou tĂ©lĂ©phone, l'adhĂ©sion est fixĂ©e Ă  20€, mais il est possible de verser plus (Statuts de l'association et règlement intĂ©rieur).

Les règlements se font par virements (IBAN sur demande par mail), chèques et espèces. 

 

 

L'Association est considĂ©rĂ©e comme un "organisme d'intĂ©rĂŞt gĂ©nĂ©ral concourant Ă  la mise en valeur du patrimoine culturel et architectural local", elle dĂ©livre Ă  ce titre des reçus fiscaux ouvrant droit Ă  des dĂ©ductions d'impĂ´t (article 200 du Code gĂ©nĂ©ral des impĂ´ts). Pour une personne imposable, un versement de 30€, permet de dĂ©duire 20€ de l'impĂ´t sur le revenu soit un coĂ»t rĂ©el de 10€.

 

L'association ne communique jamais les coordonnées de ses adhérents.

 

L'association publie ses comptes annuellement (voir compte-rendu d'assemblée générale).

le conseil d'administration

CA en exercice depuis septembre 2017.

  • PrĂ©sident : P. GIRAUD
  • TrĂ©sorier : intĂ©rim du bureau
  • SecrĂ©taire et trĂ©sorier-adjoint : C. EUGENE
  • SecrĂ©taire-adjoint : J.-C. SERME
  • Membres du conseil :  M. JAUNIAUX et B. GIRAUD

Mentions légales

 

Pour toute information  vous pouvez Ă©crire Ă   l'administrateur : patrimoinethoramehaute(@)gmail.com

Droits de propriété intellectuelle portant sur ce site Internet
La structure générale, ainsi que les textes, photos, images et sons composant ce site sont la propriété de son auteur. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce site ou d'un ou de plusieurs de ses composants, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de son créateur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, sĂ©quences vidĂ©o, animĂ©es sonores ou non, et autres documents accessibles sur le prĂ©sent site Internet sont l'objet de droits de propriĂ©tĂ© industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriĂ©tĂ© du crĂ©ateur ou de tiers ayant autorisĂ© limitativement le crĂ©ateur, Ă  les utiliser. A ce titre, toute reproduction, reprĂ©sentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intĂ©grale, ou transfert sur un autre site sont interdits. La copie Ă  usage privĂ© de ces diffĂ©rents objets de droits est autorisĂ©e. Leur reproduction partielle ou intĂ©grale, sans l'accord prĂ©alable et Ă©crit du crĂ©ateur, est strictement interdit, Ă  l'exception de celles rĂ©alisĂ©es pour les besoins de la presse.

Les utilisateurs du prĂ©sent site sont tenus de respecter la lĂ©galitĂ© et, en particulier, les dispositions de la loi "Informatique et libertĂ©s", dont la violation est sanctionnĂ©e pĂ©nalement. 

En outre, ils doivent s'abstenir, s'agissant des informations auxquelles ils accèdent, de toute collecte, captation, déformation ou utilisation et, d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Données personnelles
En vertu des dispositions de la loi du 6 janvier 1978, les utilisateurs sont informĂ©s qu'ils disposent d'un droit d'accès aux informations nominatives les concernant et d'un droit de rectification et de suppression de ces donnĂ©es. Ces droits peuvent ĂŞtre exercĂ©s par mail ou courrier aux coordonnĂ©es indiquĂ©es ci-dessus. 

 

Les informations recueillies sont nĂ©cessaires pour votre adhĂ©sion ou Ă  votre commande. Elles sont uniquement destinĂ©es au secrĂ©tariat de l’association. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser aux coordonnĂ©es indiquĂ©es plus haut.  L'association ne communique jamais les coordonnĂ©es de ses adhĂ©rents. 

 

 

Dernière mise à jour du site : 09.09.2019

 


Service simple et gratuit

Créer un site web gratuit